Où va l’argent des taxes sur les carburants ?

Comment se décompose le prix de l’essence ?

Tout d’abord, rappelons comment se décompose le prix à la pompe. Les taxes composent près des deux tiers du prix affiché. Il s’agit donc largement de la première composante du prix des carburants.

Deux taxes s’appliquent :

– la TICPE, ou taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques, qui comprend une composante carbone (Contribution climat énergie), pour pénaliser la pollution induite par ces carburants. Cet impôt indirect s’applique à tous les produits pétroliers, avec un montant fixe perçu par litre vendu. De ce fait, elle ne subit pas l’impact des fluctuations des prix du brut, du raffinage et de la distribution.

En 2018, la TICPE est de 0,6829 €/l de SP95, de 0,6629 €/l de SP95-E10, et de 0,594 €/l de gazole routier.

En janvier dernier, la TICPE a augmenté : + 7,6 centimes pour le prix du litre de gazole et + 3,9 centimes pour le litre de super.

Le projet de loi de finances 2019 prévoit une nouvelle hausse en janvier 2019 : + 6,5 centimes sur le diesel et + 2,9 centimes pour le super.

– La TVA, qui s’applique sur le prix des produits, mais aussi sur le montant de la TICPE. Le taux de la TVA est fixe au cours de l’année. En 2018, la TVA coûte au total près de 0,25 €/litre d’essence SP95 et 0,24 €/litre de gazole.

Où va l’argent des taxes ?

De nombreuses personnalités politiques accusent le gouvernement de faire les poches des contribuables. La fiscalité sur les carburants est effectivement une vraie manne pour l’Etat, derrière la TVA, l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés.

Ainsi, en 2019, la TICPE devrait rapporter 37,7 milliards d’euros. Selon le discours du gouvernement, notamment du ministre de l’Ecologie, François de Rugy, ces taxes doivent être affectées à la transition écologique. Sauf que, comme le souligne Le Monde : “seule une petite partie de la TICPE, et donc des taxes sur les carburants, est directement affectée à la transition énergétique”.

En effet, voici comment se répartissent ces recettes fiscales en 2018, où le montant de la TICPE sera de 37,7 milliards d’euros :